conseil municipal

Le conseil municipal se réunira le mardi 22 mai à 18h30.

Ordre du jour :

PREAMBULE

  • Approbation du procès-verbal de la séance 9 avril 2018.

 

1/ AFFAIRES GENERALES ET PERSONNEL COMMUNAL

  • Autorisation de réalisation d’études au projet d’un parc éolien.
  • Occupation du domaine public : Confirmation de la gratuité de la place de parking de la Salle des fêtes équipée d’une borne de recharge électrique.
  • Délibération portant interdiction du stationnement des résidences mobiles des gens du voyage.
  • Autoroute A10, enquête publique – Avis sur le dossier de mise en compatibilité du document d’urbanisme, le rapport et les conclusions ainsi que le procès-verbal de la réunion d’examen conjoint qui concerne Sorigny.
  • Personnel : Délibération fixant les ratios d’avancement de grade.
  • Règlement de jalonnement d’information locale.

 

2/ AFFAIRES FINANCIERES

  • Demande de subvention – Dotation de soutien à l’investissement local pour la création d’un plateau et d’une rampe d’accès à la salle des jeunes et la salle des anciens.
  • Demande de subvention – LEADER, pour l’achat d’un véhicule électrique / hydrogène.
  • Demande de subvention au Pays / région – Projet de Halle couverte.
  • Demande de subvention F2D – Projet de Halle couverte.
  • Avis sur les rapports de la Commission locale d’évaluation des charges transférées « Aire d’accueil des gens du voyage » et « Transport scolaire ».
  • Convention de mise à disposition du Service enfance-jeunesse, dans le cadre du transfert de compétences entre la commune et la CCTVI.

 

3/ QUESTIONS DIVERSES et INFORMATION

  • Information sur les transports scolaires.
  • Information sur le nom du lotissement de la Pièce des Viviers : Lotissement du Clos Lirac.